La liberté d’expression à Clermont-Ferrand

Lors­qu’on est une asso­cia­tion et que l’on sou­haite par­ler de notre point de vue aux gens qui habitent près de chez soi, il y a plu­sieurs manières de faire. On peut être accueilli dans un lieu pri­vé, et y orga­ni­ser tables rondes, soi­rées de dis­cus­sion ou de pré­sen­ta­tion. On peut aus­si vou­loir com­mu­ni­quer dans la rue.

Dans ce cas, il existe deux manières de faire :

  • Orga­ni­ser une mani­fes­ta­tion : en France, la liber­té d’ex­pres­sion auto­rise la tenue d’une mani­fes­ta­tion. La seule chose obli­ga­toire est de décla­rer à la pré­fec­ture un tel évé­ne­ment.
  • Tenir un stand : on parle alors de l’u­ti­li­sa­tion de l’es­pace public. Là, c’est la muni­ci­pa­li­té de la com­mune où l’on sou­haite tenir un stand qui délivre l’au­to­ri­sa­tion (ou non) de tenir un stand.

Pour que mon dis­cours soit clair, voi­ci la dif­fé­rence : tenir un stand revient à dis­po­ser d’un empla­ce­ment, sou­vent sur une place pour ne pas poser de pro­blèmes de cir­cu­la­tion. On y ins­talle alors une table, sur laquelle on dis­pose les docu­ments sup­ports de com­mu­ni­ca­tion. À l’in­verse, une mani­fes­ta­tion n’est pas figée en un lieu, on peut ou non cir­cu­ler, mais on n’a pas de sup­port fixe.

À Cler­mont-Fer­rand, l’as­so­cia­tion Les Vaches Rouges aimait tenir des stands, pour infor­mer sur les condi­tions ani­males, et sur les choix simples à faire pour dimi­nuer leur souf­france. L’in­té­rêt d’un stand, c’est que les péti­tions sont plus simples à signer sur une table, et qu’on gagne en visi­bi­li­té. Tout se pas­sait bien jus­qu’à un cer­tain jour de 2005, l’as­so­cia­tion soit inter­dite de tenir un stand. Oh certes, l’in­ter­dic­tion n’a pas été écrite, au contraire on a juste « oublié » de répondre à une demande d’au­to­ri­sa­tion… L’as­so­cia­tion a alors conti­nué à tenir un stand, jus­qu’à ce que l’ad­joint au maire délé­gué aux espaces publics vienne lui-même sur le stand en inter­dire la tenu. Cet adjoint ne vou­lait par d’une asso­cia­tion qui fasse du
« pro­sé­ly­tisme pour des causes non par­ta­gées par la popu­la­tion. »

Nous avons donc relan­cé à de nom­breuses occa­sions (1, 2, 3) la mai­rie pour qu’elle se jus­ti­fie de cette inter­dic­tion bru­tale… Sans suc­cès aucun. Nous avons alors pro­fi­té des audiences ouvertes à la mai­rie aux citoyens pour poser la ques­tion direc­te­ment aux élus. Madame Mer­cier nous a accueilli le 25 juin 2007, et nous a écou­té comme elle en était capable… La réponse nous est arri­vée sous forme de lettre le 12 juillet 2007… Sans plus d’ex­pli­ca­tion sur la rai­son de l’in­ter­dic­tion.

Et depuis ce jour, aucune asso­cia­tion natio­nale mili­tant pour la défense du droit des ani­maux n’a eu l’au­to­ri­sa­tion de tenir un stand : ni Stop Gavage en décembre 2007, ni la PMAF.

Pour­tant, la PMAF a eu une patience d’or. Comme dans toutes les villes où elle est pas­sée, elle a deman­dé l’au­to­ri­sa­tion à la mai­rie de Cler­mont-Fer­rand de tenir un stand, et ce près de 3 mois en amont de sa venue. Devant le refus de la mai­rie, elle s’est adres­sée à la pré­fec­ture pour dépo­ser une décla­ra­tion de mani­fes­ta­tion. Cette décla­ra­tion lui a été refu­sée, et on l’a ren­voyée vers la mai­rie, sous pré­texte qu’il s’a­gis­sait « d’u­ti­li­sa­tion de l’es­pace public, et il faut voir ça avec la mai­rie. » Et le ping-pong entre les deux ins­tances locales a duré jus­qu’au jour de la venue de la PMAF à Cler­mont-Fer­rand. Ce qu’il est impor­tant de rete­nir ici, c’est que c’est la seule ville de France à inter­dire une telle mani­fes­ta­tion.

Aus­si, quand la PMAF est venue le 20 mars 2008 à Cler­mont-Fer­rand, c’est accom­pa­gnée de quelques membres des Vaches rouges qu’elle a deman­dé un entre­tien avec le maire. C’est le pre­mier adjoint qui nous a reçu, et nous avons eu l’oc­ca­sion de lui décrire l’o­ri­gi­na­li­té de Cler­mont-Fer­rand dans le domaine de l’in­ter­dic­tion de s’ex­pri­mer sur la place publique. Nous avons alors appris que la place de Jaude était refu­sée à toutes les asso­cia­tions qui sou­hai­taient orga­ni­ser un stand, mais que toutes les autres places étaient envi­sa­geables. Ce qu’on ne nous avait jamais dit, le refus ayant jus­qu’à pré­sent été tou­jours sans expli­ca­tion. On a éga­le­ment appris de la bouche de cet élu qu’il n’y avait aucune rai­son à ce que la pré­fec­ture nous inter­dise la décla­ra­tion d’une mani­fes­ta­tion…

Et voi­là où nous en sommes aujourd’­hui : dans les faits, aucune liber­té d’ex­pres­sion sur la place publique, alors que les élus affirment qu’il s’a­git juste de mal­en­ten­dus. Il ne reste plus qu’à espé­rer que l’a­ve­nir leur donne rai­son, et qu’en­fin, après 3 ans d’in­ter­dic­tion, on puisse tenir un stand à Cler­mont-Fer­rand…

8 thoughts on “La liberté d’expression à Clermont-Ferrand”

  1. Inté­res­sant (et mal­heu­reux, cela va sans dire). Quelques fautes de frappes : « Madame Mer­cier nous a accueilli le 25 juin 2007, te (?) nous a écou­té comme elle en était capable… » et « On a éta­le­ment (?) appris de la bouche de cet élu »
    Pro­blème de g ?

  2. Mer­ci pour les cor­rec­tions. Je dirai un pro­blème de cla­vier tout court, ou d’in­ter­face chaise/clavier pour être pré­cis : la fatigue sans doute.

    Concer­nant la suite de cette his­toire, on a quelques idées en tête en train de mûrir, car ils sont hors la loi…

  3. Mer­ci Méryl pour le relais sur ton blog. Effec­ti­ve­ment, nous avons par­mis les vaches rouges un pro­fes­sion­nel du droit, avec qui nous sommes en train de construire notre réponse… À suivre donc ;)

  4. je vois que tu es vrai­ment très occu­pé et avec beau­coup de choses dif­fé­rentes,
    conti­nue comme ça, à mili­ter pour des causes qui te tiennent à coeur, je viens sou­vent voir sur ton blog… mais c’est la pre­mière fois que j’y laisse un mot…
    à bien­tôt

  5. Cou­cou Babette,
    Je suis content de te lire ici !
    Effec­ti­ve­ment, c’est un peu la course ici, mais au moins, je ne m’en­nuie pas :)

  6. oui, il faut pas hési­ter à faire des recours devant les auto­ri­tés admi­nis­tra­tives … mais atten­tion, les délais d’action sont très enca­drés !

  7. Cler­mont-Fer­rand n’est hélas plus la seule ville de France à inter­dire ce genre de mani­fes­ta­tion, puisque à l’oc­ca­sion des jour­nées sans viande, la mai­rie de Brive-la-Gaillarde nou­sa refu­sé la demande d’au­to­ri­sa­tion pour un stand et la pré­fec­ture éga­le­ment pour une mani­fes­ta­tion sta­tique…

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.